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NOU CENTER D’ARO, S.A.
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2. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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Si vous avez des questions concernant notre politique de confidentialité, veuillez nous contacter en envoyant un courriel à administracio@noucenterdaro.com. De même, vous êtes informé de la possibilité de signaler à l’Agence espagnole de protection des données tout incident concernant le traitement de vos données. L’Agence espagnole de protection des données est chargée de veiller au respect de la législation et de contrôler son application. Vous pouvez contacter l’Agence espagnole de protection des données à l’adresse www.agpd.es ou par téléphone au 912 66 35 17.

3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

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4. POLITIQUE DES COOKIES

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5. JURIDICTION ET APPLICABILITÉ

Dans le respect des dispositions de l’Art. 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, il est indiqué que la société NOU CENTER D’ARO, S.A. avec nº TVA A17071879 et inscrite au Registre du Commerce et sociétés de Girona volume 1450, Folio 52, Page GI-24356, et est propriétaire du domaine Internet “www.masjofre.com” ayant son domicile en C/Rafel Savalls nº33 à 17230 Palamós (Girona). Les conflits pouvant résulter de l’application de ces règles sont régis par le droit espagnol et seront résolus par les cours et tribunaux qui correspondent à la juridiction territoriale du siège social de la société ou du groupe.

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